TERMES  ET CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

FB FITNESS INC.

EN TANT QUE MEMBRE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LES PROGRAMMES D’ENTRAÎNEMENTS SONT CONÇUS À TITRE INDICATIF SEULEMENT ET NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉS OU TRAITÉS COMME UNE PRESCRIPTION, UN DIAGNOSTIQUE OU UN TRAITEMENT POUVANT REMPLACER OU SUBSTITUER LES RECOMMANDATIONS, AVIS, PRESCRIPTIONS, DIAGNOSTIQUES OU TRAITEMENTS PRESCRITS PAR UN SPÉCIALISTE DE LA SANTÉ OU DE LA MÉDECINE. AVANT DE COMMENCER UN PROGRAMME D’ENTRAÎNEMENT, VOUS DEVEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL DE LA SANTÉ OU DE LA MÉDECINE AFIN DE COMPRENDRE LES RISQUES ET LES CONSÉQUENCES (POTENTIELS OU NON) ASSOCIÉS À UN PROGRAMME EN PARTICULIER, ET CE, EU ÉGARD À VOTRE CONDITION PHYSIQUE ET PSYCHOLOGIQUE ACTUELLE. DÈS LORS, VOUS DÉGAGEZ FB FITNESS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EXTRACONTRACTUELLE OU CONTRACTUELLE DUE AU SUIVI OU À LA MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN OU D'UN PROGRAMME FOURNI SUR LE SITE FBFITNESS.COM;

1. ACCEPTATION DES TERMES

Les services fournis au membre de FB Fitness Inc. (« FB Fitness »), incluant « François Beauregard.com » et son blogue http://blogue.francoisbeauregard.com, sont sujets aux Termes d’Utilisation (« TERMES»). Toute référence à FB Fitness aux termes des présentes s’applique mutatis mutandis à www.francoisbeauregard.com et son blogue http://blogue.francoisbeauregard.com. FB Fitness se réserve le droit de mettre à jour les TERMES à tout moment sans avis ni délai. La version la plus récente des TERMES peuvent être passés en revue en cliquant sur le lien hypertexte « TERMES » situé en bas de nos pages web.

1. Cet Accord, peut inclure par référence d’autres clauses applicables à l’utilisation du site François Beauregard.com, incluant, de façon non limitative, les politiques de vie privée gouvernant l’utilisation des données personnelles recueillies par FB Fitness.  Le membre FB Fitness consent à observer tous les termes et conditions des présentes. Le droit d’utiliser François Beauregard.com, le cas échéant, est personnel au membre ou participant de FB Fitness et ne peut être transféré à un autre utilisateur ou entité. Le membre de FB Fitness est responsable pour toute utilisation du compte utilisateur (sous n’importe quel nom d’utilisateur, compte email ou mot de passe) et doit s’assurer que toute utilisation du Compte Utilisateur respectent entièrement les dispositions de cet Accord. Le membre de FB Fitness est responsable de la protection de la confidentialité du mot de passe du membre de François Beauregard.com si besoin est.
2. FB Fitness se réserve le droit à tout moment de changer ou interrompre tout aspect ou caractéristique de François Beauregard.com, incluant, de façon non limitative, le contenu, les heures de disponibilité et l’équipement requis pour l’accès ou l’utilisation.
3. TERMES MODIFIES

FB Fitness se réserve le droit à tout moment de changer ou modifier les termes et conditions applicables à l’utilisation faite par le membre de François Beauregard.com, ou toute partie de ce dernier, ou d’imposer de nouvelles conditions, incluant, mais de façon non limitative à, des frais et charges d’utilisation. De tels changements, modifications, additions ou suppressions seront effectifs immédiatement par notification de ceux-ci, et pourraient être indiqués par l’intermédiaire de différents moyens incluant un mémorandum sur le site web, ou par email ou courrier, ou tout autre moyen par lequel le membre obtiendrait notification de ceux-ci. L’utilisation de François Beauregard.com par le membre après telle notification constituera acceptation par le membre de ces changements, modifications ou additions.

1. DESCRIPTION DES SERVICES

Par l’intermédiaire de ses biens Web ou autre, FB Fitness fournit au membre un accès à une variété de ressources incluant email, recherche, photo, document, fichier, téléchargement, forums de communication et produits d’information (« Services »). Les Services, incluant les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctionnalités, et/ou l’addition de nouveaux biens Web sont sujets aux TERMES. Les parties conviennent et acceptent que les TERMES soient en sus de toute disposition plus spécifique contenus à l’intérieur du site web et ne remplacent pas lesdites provisions spécifiques.

1. ÉQUIPEMENT

Il est de la responsabilité du membre d’obtenir, de maintenir ou d’utiliser le logiciel ou tout autre équipement requis pour l’accès et l’utilisation de François Beauregard.com.

1. CONDUITE DU MEMBRE
   1. Le membre se doit d’utiliser le site conformément aux dispositions des présentes. Le membre ne doit pas poster ou transmettre par l’intermédiaire du site toute documentation qui contreviendrait ou enfreindrait de quelque manière que ce soit les droits des autres utilisateurs ; ou qui serait illégale, menaçante, abusive, diffamatoire, vulgaire, obscène, profane ou bien répréhensible ; ou qui encourage une conduite qui pourrait constituer un délit, pouvant engager la responsabilité civile ou contrevenir à la loi, ou qui, sans accord clair et explicite au préalable de FB Fitness, constituerait de la publicité ou de la sollicitation directe ou indirecte en ce qui concerne les produits et services. Tout comportement d’un Utilisateur qui, à la seule discrétion de FB Fitness, restreint ou entrave l’utilisation du site ne sera pas permis.
   2. FB Fitness a constitué de la documentation apposée d’un copyright et de marques déposées ; et FB Fitness est propriétaire d’informations, incluant notamment, des textes, des logiciels, des photos, des vidéos, des graphiques, de la musique et des sons, et la totalité du contenu du site. FB Fitness dispose d’un copyright en tant qu’ouvrage collectif sous la juridiction des lois de copyright international. FB Fitness détient un copyright dans la sélection, la coordination, l’arrangement et l’amélioration de tels contenus, ainsi que les contenus originaux. Le membre ne doit pas modifier, publier transmettre, participer dans le transfert ou la vente, créer des travaux dérivés, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du contenu. Dans la mesure où cela ne contrevient pas aux dispositions légales contenues dans le site, le membre peut télécharger de la documentation sous copyright pour en faire un usage personnel uniquement. Sauf expressément autorisé par la loi relative au copyright, aucune copie, redistribution, retransmission, publication ou exploitation commerciale de documents téléchargés ne sera permis sans l’explicite permission de FB Fitness Inc. et des propriétaires du copyright. Dans le cas d’une permission de copie, redistribution ou publication de documents sous copyright, aucun changement ou suppression de l’attribution à l’auteur, des légendes relatives aux marques déposées ou notification de copyright ne peuvent être fait. Le membre se doit de reconnaître qu’il n’acquiert aucune sorte de titre de propriété par le téléchargement de documents sous copyright.
   3. Le membre ne peut télécharger, poster ou rendre disponible sur François Beauregard.com toute sorte de document protégé par un copyright, une marque déposée ou tout autre droit de propriété sans la permission explicite du propriétaire du copyright, de la marque déposée ou tout autre droit de propriété et il en incombe au membre de déterminer si un document n’est pas protégé par copyright. Le membre est entièrement responsable pour tout dommage résultant d’une infraction relatif à un copyright, aux droits de propriété, ou tout autre tort résultant de tels actes.
2. UTILISATION DES SERVICES

Les services pourraient contenir des services d’email, des bulletins, des services de chat, des newsgroups, des forums, des communautés, des pages web personnelles, des calendriers, des albums photos, des classeurs de documents, et/ou d’autres moyens de communications conçues pour permettre aux utilisateurs de communiquer entre eux. (« Service de Communication » ou « Services de Communication »). Le membre accepte d’utiliser les services de communication seulement pour poster, envoyer et recevoir des messages et documents appropriés relatifs au Service de Communication en question. A titre d’exemple, le membre accepte de ne pas commettre les actions suivantes lors de l’utilisation des Services de Communication :

• Utiliser les Services de Communication en connexion avec des enquêtes, concours, ventes pyramidales, lettres en chaîne, courriers indésirables, e-mails publicitaires non sollicités, ou tout message en double et non sollicité (commercial ou autre).
• Diffamer, injurier, harceler, traquer, menacer ou bien contrevenir aux droits de la personnalité (tels les droits sur la vie privée et l’image) d’un individu.
• Publier, Poster, télécharger, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, document, ou information inapproprié, profane, diffamatoire, obscène, indécent, ou non légale.
• Télécharger, ou rendre disponible, des fichiers contenant des images, photos, logiciels ou tout autre document protégé par les lois de la propriété intellectuelle incluant, par exemple, mais sans être limite a cet exemple, les lois sur les copyrights ou marques déposées, (ou droits sur la vie privée ou l’image) à moins que le membre soit autorisé à utiliser ces droits.
• Utiliser tout document ou information, incluant toutes images ou photos étant rendues disponibles par l’intermédiaire des Services de quelque manière que ce soit et qui enfreindraient tout copyright, marque déposée, brevet, secret commercial, ou tout autre droit de propriété.
• Télécharger des documents contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des cancel bots, des fichiers altérés, ou tout autre logiciel ou programme qui pourrait endommager l’ordinateur ou la propriété d’un autre Utilisateur.
• Faire la publicité ou faire des offres de vendre ou d’acheter tout bien ou service à des fins commerciales à moins que les Services de Communication permettent spécifiquement de tels messages.
• Télécharger tout fichier poste par un autre utilisateur du Service de Communication que le membre connaît, ou devrait connaître, ne peut être légalement reproduit, exposé, exécuté et/ou distribué d’une telle manière.
• Falsifier ou supprimer toute information de gestion de copyright, tels que les droits d’auteurs, des notifications légales ou appropriées ou des droits de propriété ou labels de l’origine ou de la source d’un logiciel ou autre document contenu dans un fichier téléchargé.
• Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser les Services de Communication.
• Collecter des informations sur les autres, notamment l’adresse email.
• Contrevenir à toute loi ou règlementation applicable.
• Créer une fausse identité dans le but d’induire les autres en erreur.
• Utiliser, télécharger ou copier, ou fournir (en l’échange ou non d’une commission) à une personne ou entité toute information sur les utilisateurs des Services ou toute ou partie de l’information sur les utilisateurs et l’usage des Services.

FB Fitness n’a aucune obligation de contrôler les Services de Communication. Cependant FB Fitness se réserve le droit de revoir les documents portant sur les Services de Communication et de retirer tout document, et ce, à sa seule discrétion. FB Fitness se réserve le droit de mettre un terme à l’accès du  membre à n’importe quels Services de Communication à tout moment, sans notification, quelle qu’en soit la raison. FB Fitness se réserve le droit à tout moment de divulguer toute information nécessaire afin de satisfaire à la loi, la règlementation, ou à une requête gouvernementale.

Le téléchargement de documents pourrait être assujetti à des limitations de téléchargement, reproduction ou dissémination ; FB Fitness se doit de respecter de telles limitations si le membre télécharge des documents.

FB Fitness ne contrôle pas ou n’endosse pas le contenu, les messages ou l’information trouvée dans n’importe quels Services de Communication ; dès lors, FB Fitness décline tout responsabilité concernant les Services de Communication et toute action résultant de l’utilisation faite par le membre dans n’importe quels Services de Communication.

1. COMPTE MEMBRE, MOT DE PASSE, ET SÉCURITÉ

Si un des Services impose au membre d’ouvrir un compte, le membre doit compléter le processus d’inscription. Le membre choisira également un mot de passe et un nom d’utilisateur. Le membre est entièrement responsable du maintient de la confidentialité de son mot de passe et du compte membre. De plus, le membre est entièrement responsable de toutes activités se produisant sous le compte du membre. Le membre accepte d’informer immédiatement FB Fitness de toute utilisation non autorisée de son compte membre ou de toute brèche dans la sécurité. FB Fitness n’est pas responsable de toute perte subie en raison de l’utilisation par une autre personne de son mot de passe ou compte membre, avec ou sans le consentement du membre. Cependant, le membre pourrait être reconnu responsable des pertes encourus par FB Fitness ou une autre partie dans le cas d’une utilisation par une autre personne du compte membre ou mot de passe du membre. Le membre ne doit pas utiliser le compte d’une autre personne sans la permission de cette dernière.

1. NOTIFICATION SPÉCIFIQUE A TOUT LOGICIEL DISPONIBLE SUR CE SITE WEB

Tout logiciel rendu disponible au téléchargement en provenance de nos Services (« Logiciel ») est un travail sous copyright de FB Fitness et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation de logiciels est régie par les termes de la licence d’utilisation, s’il en existe une, qui accompagne ou est inclus avec le logiciel. (« Licence d’utilisation »). Un utilisateur ne sera pas autorisé à installer un logiciel accompagné d’une Licence d’utilisation à moins qu’il accepte au préalable les termes de la Licence d’utilisation.

Le logiciel est rendu disponible pour le téléchargement uniquement pour l’utilisation faite par le membre et dans le respect de la Licence d’utilisation. Toute reproduction ou redistribution du logiciel ne respectant pas la Licence d’utilisation est expressément prohibée par la loi et pourrait amener à de sévères peines criminelles et civiles. Les contrevenants seront systématiquement poursuivis par la justice.

1. NOTIFICATION SPECIFIQUE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

À moins de restrictions plus spécifiques, la permission d’utiliser des documents (tels que des memos, des journaux, des logos, des datasheets, FAQ) provenant des Services est accordée, à condition que (1) la notification de copyright ci-dessous apparaisse dans toutes les copies et que la notification de copyright et la notification de permission apparaissent, (2) l’utilisation de tels documents provenant des Services est informationnelle et non commerciale ou seulement pour utilisation personnelle ; et l’utilisation ne sera pas copiée ou postée sur n’importe quels réseaux d’ordinateurs ou diffusé sur n’importe quel media, et (3) qu’aucune modification de quelque document que ce soit ne soit faite. Toute autre utilisation est strictement prohibée par la loi.

FB FITNESS ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE FONT AUCUNE REPRÉSENTATION EN CE QUI CONCERNE LE CARACTÈRE APPROPRIÉ DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES RATTACHÉS PUBLIÉS DANS LES SERVICES POUR TOUT OBJECTIF. TOUS LES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES RATTACHÉS SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE AUCUNE. FB FITNESS ET OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE ET CONDITION EN RAPPORT A CETTE INFORMATION INCLUANT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE MARCHANDABILITÉ, QUE CE SOIT EXPLICITE, IMPLICITE, OU STATUTAIRE. EN AUCUN CAS FB FITNESS ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE POURRAIENT ÊTRE TENU RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF OU TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU PROFIT, QUE CELA SOIT DANS UNE POURSUITE CONTRACTUELLE, OU TOUT AUTRE ACTION EN CONNEXION AVEC L’UTILISATION D’INFORMATION DISPONIBLE PAR LE BIAIS DES SERVICES.

LES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES PUBLIÉS PEUVENT INCLURE DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES CHANGEMENTS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉS AUX INFORMATIONS CI-INCLUSES. FB FITNESS ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS POURRAIENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU CHANGEMENTS DANS LES PRODUITS ET/OU PROGRAMMES DÉCRITS A TOUT MOMENT.

10. NOTIFICATION CONCERNANT LES LOGICIELS, DOCUMENTS, DIRECTIVES ET SERVICES DISPONIBLES SUR CE SITE WEB

EN AUCUN CAS FB FITNESS ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF OU TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’EXÉCUTION DE LOGICIEL, DE DOCUMENTS, DE L’APPROVISIONNEMENT DE OU DE L’INCAPACITÉ A FOURNIR DES SERVICES, OU DE L’INFORMATION DISPONIBLE PAR LE BIAIS DES SERVICES.

11. DOCUMENTS FOURNIS A FB FITNESS SUR SES SITES WEB

Le cas échéant, FB Fitness ne revendique pas la propriété de documents que le membre fournit à FB Fitness (incluant les opinions et les suggestions) pour la révision par le publique, ou par les membres de toute communauté publique ou privée, (« Proposition» ou « Propositions»). Cependant, en postant, téléchargeant, fournissant ou soumettant une soumission, le membre accorde à FB Fitness et ses compagnies affiliées la permission d’utiliser la proposition du membre FB Fitness en connexion avec l’exploitation de leurs entreprises Internet (y compris, tous les Services de FB Fitness), incluant notamment, les droits de licences de : copier, distribuer, transmettre, exposer publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire, et reformater la proposition du membre; publier le nom du membre en connexion avec la proposition du membre; et le droit d’enregistrer sous forme de licences secondaires de tels droits à tout fournisseur de ces Services.

Aucune compensation financière ne sera effectuée quant à l’utilisation d’une proposition du membre, comme fournit ci-inclus. FB Fitness n’a aucune obligation de poster ou utiliser toute proposition que le membre pourrait fournir et FB Fitness pourrait supprimer toute proposition à tout moment à sa seule discrétion. En postant une proposition, le membre garantit ou contrôle tout droit de cette proposition comme mentionné dans les TERMES, incluant notamment, tous les droits nécessaires au membre pour fournir, poster, télécharger, entrer ou soumettre les propositions.

12. RENONCIATION DE GARANTIE ; LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ LÉGALE

1. LE MEMBRE DE FB FITNESS ACCEPTE EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DE François Beauregard.com EST À SES RISQUES ET PÉRILS. NI FB FITNESS, NI SES AFFILIÉS, NI SES EMPLOYÉS RESPECTIFS, AGENTS, TIERCE PARTIES FOURNISSEURS DE CONTENU OU FOURNISSEURS DE LICENCES NE GARANTISSENT QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREURS ; AUCUNE GARANTIE N’EST FAITE QUANT AUX RÉSULTATS QUI POURRAIENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU SERVICE, OU QUANT À LA PRÉCISION, LA FIABILITÉ, OU LE CONTENU DES INFORMATIONS, SERVICES, OU MARCHANDISES FOURNIS PAR FB FITNESS.
2. LE SERVICE DE FB FITNESS EST FOURNI TEL QUEL, SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT NOTAMMENT, LES GARANTIES DE TITRE OU LES GARANTIES IMPLICITES DE MARCHANDABILITÉ OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ, DE RÉSULTAT, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
3. FB FITNESS SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ À TOUT DOMMAGE OU BLESSURE CAUSÉ PAR TOUT DÉFAUT DE PERFORMANCE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, SUPPRESSION, DÉFAUT, DÉLAIS DANS LA TRANSMISSION OU L’OPÉRATION, VIRUS INFORMATIQUE, ÉCHEC DE LIGNE COMMUNICATION, VOL, OU DESTRUCTION OU ACCÈS NON AUTORISÉ, TRANSFORMATION DE, OU UTILISATION DE DOSSIERS, SOIT POUR VIOLATION DE CONTRAT, COMPORTEMENT LITIGIEUX, NÉGLIGENCE OU TOUT AUTRE ACTION. LE MEMBRE RECONNAIT SPÉCIFIQUEMENT QUE LE GROUPE N’EST PAS RESPONSABLE POUR LE COMPORTEMENT DIFFAMATOIRE, OFFENSANT OU ILLÉGALE D’AUTRES UTILISATEURS OU TIERCE PARTIES ET QUE LES RISQUES DE BLESSURES PROVENANT DES ÉLÉMENTS PRÉCÉDEMMENT CITÉS DÉPENDENT ENTIÈREMENT DU MEMBRE.
4. EN AUCUN CAS FB FITNESS, OU TOUTE PERSONNE OU ENTITÉ IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA DISTRIBUTION DE François Beauregard.com OU DE LOGICIELS, NE SERA TENU RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE, INCLUANT NOTAMMENT, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE OU SON CONTENU. LE MEMBRE RECONNAIT PAR LA PRÉSENTE QUE LES DISPOSITIONS DE CETTE SECTION S’APPLIQUENT À TOUT LE CONTENU DU SITE.
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6. Toutes informations contenuES dans CHACUNE DES parties du site, incluant les recommandations de suppléments alimentaires, est à titre indicatif seulement. Cette information ne remplace pas une visite, une consultation ou des conseils d'un médecin ou d'un PROFESSIONNEL de la médecine. Si vous éprouvez, actuellement ou au cours de L’UTILISATION, tout problèmes reliés à votre état de santé, il est important de consulter un professionnel de la santé le plus rapidement possible.
7. L'information sur ce site, ou ce qui suit, ne doit pas être considéréE comme étant un diagnostique ou une prescription. De plus, toutes informations transmises via ce site ou tout moyen de communication entre FB Fitness et le membre, ne constitueNT pas unE RELATION MÉDECIN-client et DÈS LORS LE MEMBRE EXONÈRE FB FITNESS de toute responsabilité À CET ÉGARD.
8. Les informations et les faits concernant les suppléments suggéréS n'ont pas été évaluéS par la FOOD AND DRUG ADMINISTRATION NI de L’AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS et n'ont pas comme objectif de diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une ou des maladies.

13. LIENS VERS DES SITES TIERCE PARTIES

LES LIENS SUR LE SITE PEUVENT VOUS DONNER LA POSSIBILITÉ DE QUITTER LE SITE. LES SITES RÉFÉRENCÉS NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE DE FB FITNESS, ET FB FITNESS N’EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE TELS SITES OU DE TOUT LIEN APPARTENANT À DE TELS SITES, OU TOUT CHANGEMENT OU MISE À JOUR DE TELS SITES. FB FITNESS N’EST PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU TOUTE AUTRE TRANSMISSION REÇU DE TELS SITES. FB FITNESS VOUS FOURNIT CES SITES SEULEMENT À TITRE INFORMATIF, ET L’INSERTION DE TEL LIEN NE SIGNIFIE PAS L’ENDOSSEMENT DE CE SITE PAR FB FITNESS.

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14. POLITIQUE DE LA SOUMISSION D’IDÉE NON SOLLICITÉE

FB FITNESS, ET SES EMPLOYÉS, N’ACCEPTE PAS OU NE PREND EN CONSIDÉRATION AUCUNE IDÉE NON SOLLICITÉE, INCLUANT DES IDÉES POUR DES NOUVELLES CAMPAGNES DE PUBLICITÉ, NOUVELLES PROMOTIONS, NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, PROCESSUS, DOCUMENTS, PLANS MARKETING, OU NOUVEAUX NOMS DE PRODUIT. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER D’ICONOGRAPHIE ORIGINALE, D’ÉCHANTILLONS, DE DÉMOS OU AUTRES TRAVAUX. L’OBJECTIF ESSENTIEL DE CETTE POLITIQUE EST D’ÉVITER DE POTENTIELS INCOMPRÉHENSIONS OU LITIGES DANS LE CAS OÙ LES PRODUITS OU STRATÉGIES MARKETING DE FB FITNESS SEMBLERAIENT SIMILAIRES À DES IDÉES SOUMISES. NOUS VOUS DEMANDONS DE NE PAS ENVOYER VOS IDÉES.

15. CONTRÔLE

FB Fitness se réserve le droit, en tout temps, mais non l’obligation de contrôler le contenu de son site web, les chat rooms, les forums, les emails, images, documents, vidéos, privés ou publiques, de déterminer la conformité avec cet accord, et toutes règles opératoires établis par FB Fitness afin de satisfaire à toute loi, réglementation ou requête gouvernementale autorisée. FB Fitness se réserve le droit à sa propre discrétion d’éditer, de refuser de poster ou de retirer tout document soumis sur le site. Sans limiter la susdite règle, FB Fitness se réserve le droit de retirer tout document que FB Fitness considère en violation des présentes.

16. DROIT APPLICABLE.

Les lois de la province de Québec, Canada, régissent l’interprétation de la présente entente et s’appliquent en cas de réclamation pour rupture de ladite entente, sans donner d’effet aux dispositions régissant les conflits de lois.  Tout recours relatif à la présente entente ou à tout autre document s’y rattachant et/ou aux relations entre les parties devront être intentées dans le district judiciaire de Montréal, Québec, Canada.